Conditions d'utilisation

Dernière mise à jour le 25 juin 2025

1. Introduction

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2. Droits d'auteur

3. Utilisation du site web

PMWeb vous autorise par la présente à visualiser, copier et imprimer les documents publiés sur ce site Web, à condition qu'ils : (a) qu'ils soient utilisés uniquement à des fins personnelles et non commerciales ; (b) qu'ils ne soient pas modifiés ou altérés de quelque manière que ce soit ; et (c) qu'ils conservent tous les droits d'auteur et autres avis de propriété sous la même forme que l'original. L'ensemble du contenu de ce site est protégé par des droits d'auteur. Sauf autorisation expresse, aucune partie des informations contenues dans ce site Web ne peut être reproduite sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit sans l'autorisation écrite préalable de PMWeb. Les visiteurs ou utilisateurs ne sont pas autorisés à modifier, distribuer, publier, transmettre ou créer des œuvres dérivées de tout matériel trouvé sur ce site à des fins publiques ou commerciales.

4. Utilisation de logiciels

Tout logiciel qui peut être téléchargé à partir du site de PMWeb ("Logiciel") est une œuvre protégée par le droit d'auteur de PMWeb ou de ses fournisseurs. Toute utilisation du logiciel est soumise aux conditions du contrat de licence de l'utilisateur final.

5. Marques déposées

PMWeb et tous les noms de produits ou de services, slogans ou logos de PMWeb référencés sur ce site Web sont des marques commerciales de PMWeb, Inc. Tous les autres noms de sociétés, de produits ou de services référencés sur ce site Web sont utilisés à des fins d'identification uniquement et peuvent être des marques commerciales de leurs propriétaires respectifs. Aucune utilisation d'une marque de PMWeb ou d'une marque de tiers utilisée sur ce site n'est autorisée sans le consentement écrit préalable de PMWeb ou du tiers propriétaire de cette marque.

6. Clause de non-responsabilité

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7. Liens vers des sites de tiers

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8. Accès à des zones protégées par un mot de passe ou à des zones sécurisées

L'accès et l'utilisation des zones du site Web protégées par un mot de passe et/ou sécurisées sont réservés aux utilisateurs autorisés.

9. Déclarations prospectives

Certaines des informations figurant sur ce site web peuvent contenir des déclarations prospectives concernant des événements futurs ou des fonctionnalités de produits anticipées, des dates de sortie prévues, et les événements ou résultats réels peuvent différer matériellement. Ces documents contiennent et identifient les facteurs importants susceptibles d'entraîner une différence significative entre les résultats réels et ceux contenus dans nos déclarations prévisionnelles, y compris, entre autres, les fluctuations potentielles des résultats trimestriels, la rapidité des changements technologiques et du développement des produits, la forte concurrence du secteur, la dépendance à l'égard de fournisseurs tiers et les risques associés aux ventes internationales.

10. Droit applicable et juridiction

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